
1. PRÉSENTATION DU SITE
Conformément aux obligations d’identification des éditeurs de sites Internet prévues par la législation suisse, il est précisé aux utilisateurs du site www.luxiglass.ch l’identité des intervenants responsables :
Propriétaire / Exploitant :
LUXIGLASS SARL
SIREN : 503 113 201
Représentée par : M. Christophe RICARD
Siège social :
10 Impasse de la Futaie – Z.A. Aléry – 74960 Annecy – France
Création du site :
Agence Pure Illusion
Webmaster :
Agence Pure Illusion – agence@pure-illusion.com
Hébergement :
Webflow.com
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site www.luxiglass.ch implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation (CGU). Elles peuvent être modifiées à tout moment et les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Le site est accessible en permanence, sauf interruptions techniques décidées par LUXIGLASS.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.luxiglass.ch présente les activités, produits et services de la société LUXIGLASS.
LUXIGLASS fournit des informations aussi exactes que possible mais ne garantit ni leur exhaustivité ni leur mise à jour permanente. Les contenus sont indicatifs et peuvent évoluer.
4. ASPECTS TECHNIQUES
Le site utilise la technologie Webflow.
LUXIGLASS ne peut être tenue responsable de dommages liés à l’utilisation du site.
L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel sécurisé et à jour.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
LUXIGLASS détient les droits d’usage ou de propriété sur l’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.).
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite et peut constituer une violation de la Loi fédérale sur le droit d’auteur (LDA).
6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
LUXIGLASS décline toute responsabilité en cas :
- de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site,
- de bugs, incompatibilités ou interruptions,
- de pertes économiques ou commerciales.
LUXIGLASS se réserve le droit de supprimer tout contenu illicite publié par un utilisateur, conformément au droit suisse.